Les présentes CGV régissent la vente du manuscrit L'Essentiel en Héritage de Patrick Philippot, proposé en format numérique (PDF).
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Le prix est affiché en euros, toutes taxes comprises (TTC) : 10 €.
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Le paiement est sécurisé via 1TPE (carte bancaire, PayPal). Aucune information bancaire n'est stockée par l'éditeur.
Format PDF : Accès immédiat après validation du paiement, via un lien de téléchargement sécurisé sur 1TPE.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens numériques (PDF) dont l'exécution a commencé après accord express du client.
Un remboursement peut être envisagé uniquement en cas de défaut technique avéré. Aucun remboursement n'est accordé après téléchargement.
Le droit français s'applique. Un accord amiable sera recherché avant toute action contentieuse.